Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Monsieur Clément COURGEON, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, ci-après dénommé « l'Éditeur ».

• Nom commercial : Koda Académie
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Responsable de la publication : Clément Courgeon
• Contact : contact@koda-academie.com
• Domaine : environment-os.vercel.app (et alias)

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Vercel agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD.

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, vidéos, graphismes, logos, structure, analyses, modèles de portefeuilles, supports de formation, calculateurs et outils d'analyse — sont la propriété exclusive de Clément Courgeon et sont protégés par le droit d'auteur français et international ainsi que par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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La marque « Koda Académie » et tous les signes distinctifs associés sont la propriété de Clément Courgeon. Leur reproduction sans autorisation constitue une contrefaçon de marque.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et à la loi française « Informatique et Libertés » (n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement des données le concernant.

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur le site ont un caractère exclusivement pédagogique et informatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil en investissement financier au sens de l'article L.541-1 du Code monétaire et financier ni une recommandation personnalisée.

L'Éditeur n'agit pas en qualité de Conseiller en Investissement Financier (CIF), n'est pas enregistré auprès de l'ORIAS, n'est pas habilité par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) et ne pourra être tenu responsable des décisions prises par les utilisateurs sur la base des contenus consultés. Tout investissement comporte un risque de perte en capital ; les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

L'Éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des contenus. La responsabilité de l'Éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission, d'indisponibilité du site ou de pertes financières liées aux décisions d'investissement des utilisateurs.

7. Liens externes

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8. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du domicile de Monsieur Clément Courgeon seront seuls compétents, sous réserve des règles d'ordre public applicables aux consommateurs.

9. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, l'utilisateur consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation pour la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur demande à contact@koda-academie.com.

La plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.